Conditions générales

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En accédant à la plate-forme YOU-ART-HERE («Site») ou en utilisant les services offerts par YOU-ART-HERE («Services»), vous («Utilisateur» ou «vous») acceptez et convenez d’être liés par les présentes Conditions de services («Conditions»). YOU-ART-HERE se réserve le droit de modifier les présentes Conditions et recommandons aux Utilisateurs de vérifier régulièrement si des modifications ont été apportées au Site.

Licence d’utilisation

Conformément aux présentes Conditions et aux normes publiées sur le Site, YOU-ART-HERE vous accorde une licence limitée d’accès au Site et d’utilisation des Services. Vous devez être âgé au minimum de 13 ans. Toute personne de moins de 13 ans n’est pas autorisée à transmettre des données personnelles sur ou àYOU-ART-HERE (nom, adresse, numéro de téléphone et adresse courriel compris). YOU-ART-HERE se réserve le droit de résilier votre licence d’utilisation du Site et des Services à tout moment ou pour toute raison.

Responsabilité de l’utilisateur

YOU-ART-HERE :

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WEBSITE :

YOU-ART-HERE propose la vision et l’écoute gratuite d’œuvres artistiques sonores ou visuelles qui appartiennent à son ayant droit, l’artiste. Ces oeuvres ne peuvent en aucun cas être utilisées, reproduites par l’internaute. Ce sont des œuvres originales mises à disposition sur le web avec l’accord des artistes. Si YOU-ART-HERE note qu’un artiste met en ligne des oeuvres qui ne lui appartiennent pas, son compte sera expressément supprimé, sans délai.

l’URL du site web est définie automatiquement par le nom d’utilisateur renseigné lors de l’inscription sur la plate-forme. Celle-ci n’est pas modifiable par la suite pour une question de référencement et des soucis d’ordres techniques.

FORUM :

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Tarifs et paiement

Certains des Services sont payants. Tous les tarifs sont indiqués en euros et entendus Hors Taxes. Les utilisateurs seront tenus de payer tous les honoraires applicables, conformément aux conditions énoncées sur le Site en rapport avec de tels Services. Aucun honoraire n’est remboursable, sauf indication contraire expresse sur le Site. Vous déclarez être le propriétaire autorisé du compte ou un utilisateur autorisé du mode de paiement choisi pour régler les options payantes des Services. Tous les Services payants et proposés «EN L’ETAT» sont fournis sans aucune garantie.YOU-ART-HERE est habilité à modifier, actualiser ou réviser ces Services payants à sa seule discrétion. L’abonné entend et accepte par la présente que le paiement pour des biens virtuels concède une licence limitée d’utilisation de ceux-ci à l’abonné, tel que spécifié sur le Site.

Propriété intellectuelle

YOU-ART-HERE, le logo YOU-ART-HERE et le design de YOU-ART-HERE sont des marques ou signes commerciaux de YOU-ART-HEREet ne peuvent être utilisés sans une autorisation expresse écrite de YOU-ART-HERE, sauf pour attribution. Toute autre marque commerciale n’appartenant pas à YOU-ART-HERE et apparaissant sur ce Site appartient aux propriétaires respectifs, qui sont ou ne sont pas affiliés avec, connectés à, ou sponsorisés par YOU-ART-HERE. Le contenu conçu par YOU-ART-HERE et inclut dans le Site, tels que les textes, les graphiques, les logos, les logiciels et la compilation de l’ensemble du contenu du Site, est la propriété deYOU-ART-HERE et de ses concédants de licence et est protégé par les lois de droit d’auteur. Sauf indication contraire dans les présentes Conditions, la reproduction de contenus conçus parYOU-ART-HERE est interdite sans une autorisation écrite de YOU-ART-HERE. YOU-ART-HERE répondra également aux déclarations de violations des droits d’auteur qui satisfont au droit de propriété intellectuelle applicable.

Garanties

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Autres

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